Mentions légales – Terrappiness

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  • Propriétaire du site :
    NAMASTE CONCIERGERIE D’ENTREPRISE (nom commercial : TERRAPPINESS QVT) – SASU au capital de 2 000 €
    SIREN : 913 338 083 – SIRET siège : 913 338 083 00011
    Adresse : 3 Rue Kerkeni, 01100 Arbent, France
    Contact : contact@terrappiness.fr
  • Directeur de la publication : Manon (Terrappiness) – contact@terrappiness.fr
  • Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
  • Crédits photos : Adobe Stock – Freepik – Terrappiness

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société TERRAPPINESS QVT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architectures, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TERRAPPINESS QVT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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4 – Données personnelles (CNIL / RGPD)

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6 – Webdesign et réalisation

Iddigital – agence de communication
49 Chemin des Curtils – 01340 Montrevel-en-Bresse
Tél. +33 (0)7 88 88 12 22
melanieguichardon@iddigital.fr
www.iddigital.fr

7 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse.

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